Le club utilisateurs Signale

Avec plus de 300 textes et près de 200 000 amendements traités depuis son déploiement en 2020, l’application SIGNALE est désormais un outil indispensable des ministères pour le traitement des amendements déposés au cours de la discussion parlementaire sur tous les projets de loi et sur un grand nombre de propositions de loi.

Un "club utilisateurs" de l’outil SIGNALE a été mis en place et regroupe une douzaine de coordinateurs « expérimentés » issus de différents ministères dont Bercy (direction de la législation fiscale, DAJ), le ministère des armées, le ministère de la justice, de l’intérieur, les ministères sociaux et celui de la transition écologique, ayant participé au pilotage et à la coordination de projets de lois à fort enjeu tels que le budget de l’État, le financement de la sécurité sociale, la loi Climat…
Une réunion dédiée à la gestion des amendements, s’est tenue ce trimestre, permettant d’évoquer les points suivants :

• un retour d’expérience sur la session parlementaire écoulée ;
• une démonstration des nouvelles fonctionnalités mises en production le 24 juillet sur la dernière version de l’application ;
• une présentation des pistes d’optimisation des performances de SIGNALE envisagées par la DILA pour la période 2023-2024.

Cette réunion a permis non seulement de confirmer la forte adhésion des ministères à cet outil largement plébiscité mais également de mesurer les enjeux futurs pour la DILA en termes de performance, de fiabilité et de réactivité de l’application au vu des échéances à venir.

Aussi, des chantiers de court terme sont lancés pour répondre à ces attentes comme la refonte technique de l’application et la mise en place d’un support utilisateurs professionnalisé intégrant un processus d’alertes en dehors des heures ouvrées. Par ailleurs, à plus long terme, un groupe de travail a été initié, avec le concours de la DGFIP, sur l’introduction de l’intelligence artificielle pour l’automatisation de certaines tâches redondantes telle que le résumé du contenu de l’amendement..