Vie citoyenne
Tabac, alcool, boissons sucrées : les taxes comportementales ont-elles un effet sur la santé ?
Un rapport d’information du Sénat sur la fiscalité comportementale fait le point sur l’effet des taxes sur la...
6 juin
Mers et océans : les espaces maritimes en six questions
Recouvrant 71% de la surface du globe, les mers et les océans sont régis par des rapports complexes entre États....
27 mai
Proposition de loi relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle
Panorama des lois L’objectif du panorama des lois est de suivre l’actualité législative au jour le jour et d’offrir...
15 mai
Nouvelle-Calédonie : les évolutions du statut depuis 1946
Depuis 1946, date à laquelle elle devient un territoire d’outre-mer, la Nouvelle-Calédonie a connu de nombreux...
15 mai
Grand âge : près de 31 000 centenaires en France en 2024
La France dénombre près de 31 000 centenaires en 2024, soit 30 fois plus qu’il y a 50 ans. Il s’agit essentiellement...
30 avril
Vie-publique.fr 100 % accessible !
Après service-public.fr, c’est au tour de vie-publique.fr d’être totalement conforme au RGAA 4.1 et voir son taux...
15 novembre 2023
L’imprimerie de la DILA : un partenaire de proximité pour les administrations centrales
La convention avec la délégation à l’information et à la communication (DICOD) du ministère des armées a été...
15 novembre 2023
Bâtiments, transports, numérique : l’accessibilité aux personnes handicapées
La loi du 11 février 2005 avait posé le principe de l’obligation de mise en accessibilité du cadre bâti et des...
15 novembre 2023
Aides publiques aux entreprises : un état des lieux
Les aides exceptionnelles mobilisées pour soutenir les entreprises face aux crises sanitaire et énergétique ont...
15 novembre 2023